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Circonscriptions administratives

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-JoryLespinasse (Haute-Garonne, France)]

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Présentation des notices

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  • Communes, an VI-1935 (1799/1935)
    • Réunion de communes, an VIII-1853 (1799/1853)
      • Francarville et Laclastre (chef-lieu : Francarville), 1816-1847. Ordonnance royale du 30 mai 1847. Plan topographique des deux communes.
        L'Isle-en-Dodon et Lagarde (chef-lieu : L'Isle-en-Dodon). Délimitation de la commune de l'Isle-en-Dodon avec celle de Molas et Boissède, 1825-1829. Ordonnance royale du 20 septembre 1828. Ordonnance royale du 29 juillet 1829. Plan figuratif de la commune de Lagarde. Plan géométrique des limites des communes de l'Isle-en-Dodon, Boissède et Molas.
        Lalouret et Lafiteau (chef-lieu : Lalouret), 1817-1848. Ordonnance royale du 25 janvier 1848. Plan géométrique des deux communes.
        Lespinasse, Novital-Viguerie et Saint-Jory, 1842-1847. Ordonnance royale du 4 août 1847. Plan d'assemblage des communes. Plan double de la commune de Novital-Viguerie.
        Lussan et Adeilhac (chef-lieu : Lussan), an XI-1839. Ordonnance royale du 20 mars 1839. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Montesquieu et Guitaut (chef-lieu : Montesquieu), 1837-1839. Ordonnance royale du 9 avril 1839. Copie double du plan d'assemblage des deux communes.         (1802/1848)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Réunion de communes, an VIII-1853
        Cote : 1 M 253
        Intitulé : Francarville et Laclastre (chef-lieu : Francarville), 1816-1847. Ordonnance royale du 30 mai 1847. Plan topographique des deux communes.
        L'Isle-en-Dodon et Lagarde (chef-lieu : L'Isle-en-Dodon). Délimitation de la commune de l'Isle-en-Dodon avec celle de Molas et Boissède, 1825-1829. Ordonnance royale du 20 septembre 1828. Ordonnance royale du 29 juillet 1829. Plan figuratif de la commune de Lagarde. Plan géométrique des limites des communes de l'Isle-en-Dodon, Boissède et Molas.
        Lalouret et Lafiteau (chef-lieu : Lalouret), 1817-1848. Ordonnance royale du 25 janvier 1848. Plan géométrique des deux communes.
        Lespinasse, Novital-Viguerie et Saint-Jory, 1842-1847. Ordonnance royale du 4 août 1847. Plan d'assemblage des communes. Plan double de la commune de Novital-Viguerie.
        Lussan et Adeilhac (chef-lieu : Lussan), an XI-1839. Ordonnance royale du 20 mars 1839. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
        Montesquieu et Guitaut (chef-lieu : Montesquieu), 1837-1839. Ordonnance royale du 9 avril 1839. Copie double du plan d'assemblage des deux communes.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes / plan
        Lieu : Boissède (Haute-Garonne, France) / Francarville (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Lalouret-Laffiteau (Haute-Garonne, France) / Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Lussan-Adeilhac (Haute-Garonne, France) / Molas (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Guittaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montesquieu-Guittaut (Haute-Garonne, France)] / Laclastre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Francarville (Haute-Garonne, France)] / Lafiteau (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lalouret-Laffiteau (Haute-Garonne, France)] / Lagarde (L'Isle-en-Dodon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lagarde-de-Lisle (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)] / Lalouret (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lalouret-Laffiteau (Haute-Garonne, France)] / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits



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